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MENTIONS LÉGALES

LES INFORMATIONS LÉGALES

Le site www.quintaportuguesa.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :

SARL QUINTA PORTUGUESA

9 rue Trousseau. 91600 Savigny-sur-Orge. France

Siren : 903 446 730

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Ce site est hébergé par l’agence :

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

LA COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

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- QUINTA PORTUGUESA s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site internet sont principalement destinées à l’usage de la société QUINTA PORTUGUESA. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : QUINTA PORTUGUESA. 9 rue Trousseau. 91600 Savigny-sur-Orge. France ou en envoyant un email à : 

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LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Le Site est la propriété pleine et entière de QUINTA PORTUGUESA. Cette dernière est titulaire des droits de propriété intellectuelle.

Dès lors, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou du Contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de QUINTA PORTUGUESA, est prohibée et constitue un acte de contrefaçon de droit d’auteur.

De même, toute exploitation non autorisée du Site et/ou de son Contenu engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droit d’auteur.

Signes distinctifs

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Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Liens hypertextes Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité QUINTA PORTUGUESA.

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LE CONTENU DU SITE

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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter QUINTA PORTUGUESA à l'adresse suivante : contact@quintaportuguesa.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à Quinta Portuguesa. 9 rue Trousseau. 91600 Savigny-sur-Orge. France

 

 

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